barème de frais

I. Redevances

Forfait journalier pour l’utilisation des archives	€ 5,00
Recherches par le personnel des archives (par demi-heure ou partie d’heure)	€ 25,00

II. Copies / Scans

• Fabriqué par l’utilisateur

Copies / Scans (tout type et taille)

€ 0,50

• faite par le personnel

Copies / Scans (tout type et taille)

€ 1,00

• d’usinage

Frais de traitement par commande	€ 5,00
Création de supports de données par unité (+ plus frais par page numérisée ; voir II. 1 et 2)	€ 2,00
Envoi par e-mail (jusqu’à max. 8 Mo) ou mise à disposition sur serveur FTP	gratuitement

III. Les frais d’affranchissement

selon les tarifs de la Deutsche Post AG

IV. Frais bancaires pour les paiements à l’étranger (pays sans €)

jusqu’à un montant de facture de € 50,00	€ 6,50
pour un montant de facture supérieur à € 50,00	€ 10,50

Il est expressément renvoyé à l’extrait du règlement d’utilisation ci-joint ! Sous réserve de modifications sans préavis.

Le paiement sera effectué à l’avance sur le compte IBAN : DE 54 7735 0110 0009 0226 25 à la Sparkasse Bayreuth, BIC : BYLADEM1SBT avec indication de l’usage prévu : Hst. 0.3111.1190.

Numéro fiscal : 208/147/00330 – Numéro d’identification TVA : DE 229157447

ARCHIVE PHOTOGRAPHIQUE

I. Livraison ou mise à disposition de matériel photographique et d’expositions muséales

1.  les nouveaux dossiers de dossiers

• Exclusivement contre prise en charge des coûts sur la base d’un devis réalisé par un photographe mandaté par le Musée Richard Wagner.
• Nouvelles photographies numériques de dessins, d’œuvres illustrées, d’estampes, de photographies de livres et d’autres articles de coutellerie (sauf peintures, sculptures, autographes) max. 20×30 cm

(y compris 1 fichier image numérique)	Diapositives / Ectachromes
€ 25,-	sur demande

2.  fichiers d’images (de matériel déjà numérisé)

Images par téléchargement, résolution 300 ppi, taille 1500 x 2100 pixels (13×18 cm en sortie 300 dpi), format TIFF, non compressé, pour PC IBM ou MAC

niveaux de gris	RGB
jusqu’à 13×19,5 € 6,50	€ 9,50
16×24 € 8,50	€ 12,-
20×30 € 13,-	€ 16,-
30×45 € 18,-	€ 25,-

Les prix mentionnés sous I. 1b.-2. sont réduits de 50 % si l’œuvre est utilisée à des fins scientifiques.

3. la mise à disposition de fichiers d’images à utiliser sur l’Internet et d’autres réseaux

(fichier par e-mail, format jpg, résolution 72 ppi, taille : page la plus longue 425 pixels)

n/b et couleur
par image	€ 3,50

Les données sont mises à disposition gratuitement et exclusivement par téléchargement serveur (FTP).

II. l’indemnisation pour les reproductions

1. reproduction dans des livres, des livres illustrés, des catalogues d’exposition, des brochures de programmes, à l’intérieur des livrets de CD/DVD (format d’illustration jusqu’à une page) par motif.

Dans le cas de la livraison de modèles d’images en couleur (ectachrome et/ou fichier d’images numériques en RVB), les frais pour l’impression en couleur sont en principe facturés.

tarif de base	n/b	coloris
Tirage jusqu’à 3.000 exemplaires	€ 45,-	€ 85,-
Tirage jusqu’à 5.000 exemplaires	€ 50,-	€ 95,-
Tirage jusqu’à 10.000 exemplaires	€ 55,-	€ 105,-
Tirage jusqu’à 25.000 exemplaires	€ 60,-	€ 115,-
Tirage jusqu’à 50.000 exemplaires	€ 65,-	€ 130,-

2. les reproductions dans les journaux/magazines (édition imprimée seulement, jusqu’à une page) par motif

tarif de base	n/b	coloris
Tirage jusqu’à 100.000 exemplaires	€ 45,-	€ 85,-
Tirage jusqu’à 500.000 exemplaires	€ 90,-	€ 175,-
Circulation supérieure à 500.000 exemplaires	€ 130,-	€ 250,-

Éditions numériques supplémentaires (site Web, application, e-paper, etc., période d’utilisation de 5 ans) plus 50 %.

3. affiches, cartes postales, brochures publicitaires, dépliants, dépliants, dépliants, bulletins électroniques, résumés et autres documents de marketing

(droit mondial ; pas d’utilisation commerciale ; n/b ou couleur)

tarif de base	par type de support	tous les supports dans un seul emballage
Edition jusqu’à 500	€ 60,-	€ 170,-
Tirage jusqu’à 2.000 exemplaires	€ 70,-	€ 200,-
Tirage jusqu’à 5.000 exemplaires	€ 85,-	€ 245,-
Tirage jusqu’à 10.000 exemplaires	€ 100,-	€ 290,-
Tirage jusqu’à 25.000 exemplaires	€ 125,-	€ 365,-
Tirage jusqu’à 50.000 exemplaires	€ 175,-	€ 515,-
Tirage jusqu’à 100.000 exemplaires	€ 210,-	€ 610,-
par 100.000 supplémentaires	€ 50,-	€ 100,-

4. calendrier (produit commercial ; domestique)

tarif de base	n/b	coloris
Tirage jusqu’à 10.000 exemplaires	€ 160,-	€ 280,-
Tirage jusqu’à 50.000 exemplaires	€ 190,-	€ 370,-
Tirage jusqu’à 100.000 exemplaires	€ 220,-	€ 400,-
par 100 000 $ de plus	€ 50,-	€ 75,-

5. la reproduction sur des objets d’artisanat artistique et la reproduction (copie) d’objets de collection à des fins commerciales

€ 250,-

6. l’affichage dans les expositions (vitrine, panneau, écran tactile, guide vidéo)

gratuitement

7. publication sur Internet et autres réseaux
(par image ; la taille de l’image de 10 x 15 cm correspond à 283 x 425 px à 72 ppp ; noir et blanc et couleur) :

par mois ou partie de mois	€ 30,-
pendant 1 an	€ 160,-
Remise sur quantité à partir de 10 photos	20%
Remise sur la quantité à partir de 20 photos	30%
Rabais pour l’école et l’enseignement	50%

9.  la reproduction des modèles d’images fournis dans les films, télévisions ou vidéos/DVD (également reproduction partielle)

• pour les émissions de télévision (y compris tous les reps, streaming, podcasts, téléchargements pendant 10 ans, 7 jours de rattrapage, vidéo à la demande, DVD, pas de publicité, jusqu’à 3 minutes de fondu-enchaîné). Ne s’applique pas au tournage sur place et au paiement d’une somme forfaitaire conformément au point 2.b).

assortiment	n/b	coloris
national	€ 40,-	€ 100,-
dans le monde entier	€ 75,-	€ 180,-

• pour la publicité TV / cinéma (domestique ; max. 10 secondes par insertion ; noir et blanc et couleur)

jusqu’à 15 diffusions

€ 800,-

Supplément plus 25 % pour chaque tranche de 10 émissions supplémentaires

• dans le cinéma (domestique)

type de film	n/b	coloris
Films culturels ou documentaires	€ 45,-	€ 90,-
Les films par ailleurs commerciaux	€ 75,-	€ 180,-

• Diffusion et présentation via beamer, installation vidéo, projections à diverses occasions, dans les théâtres, dans la gastronomie, également comme arrière-plan.

Type de représentation (y compris les répétitions)	n/b	coloris
non commercial (sans admission)	€ 45,-	€ 85,-
utilisation à des fins commerciales (avec admission)	€ 90,-	€ 180,-

La reproduction sur films étroits (jusqu’à 16 mm), films télévisuels et vidéo/DVD, diaporamas et présentations d’images numériques (beamers) utilisés exclusivement à des fins éducatives et pédagogiques dans les établissements d’enseignement et les écoles ou pour des émissions de radio scolaire ne donne lieu à aucune compensation financière.

9.1 Suppléments et réductions des montants mentionnés sous 1. à 8. et gratuits

• Suppléments (chacun basé sur le tarif de base) :
  • Les surtaxes, dans la mesure où elles ne comprennent pas encore individuellement
  • Supplément pour utilisation à des fins publicitaires non encore inclus : plus 75%.

droits européens	plus 50 %
Droits en anglais	plus 50 %
Droits mondiaux globaux	plus 100 %
page de titre, couverture de livre, double page	plus 50 %
e-book, Google books, etc. (y compris les droits mondiaux globaux)*	plus 150 %

*(sur le prix de base toujours pour au moins 5.000 exemplaires)

 

• Rabais (chacun sur le tarif de base) :

Réédition, réimpression, traduction, édition sous licence, publication scientifique (uniquement pour les tirages inférieurs à 1 000 exemplaires), manuel scolaire

minus 50 %

9.2 Il peut être renoncé à l’indemnisation dans les cas suivants

• Reproductions à petite échelle (jusqu’à 50 pièces),
• Reproductions dans des publications scientifiques jusqu’à un tirage de 1 000 exemplaires,
• dans la mesure où la reproduction sert une publicité appropriée pour l’institution ou son support respectif (en particulier dans le cas de publications publiées par des tiers pour le compte de l’institution).

9.3. gratuitement

Une compensation pour le consentement à la reproduction n’est pas facturée :

• les rapports actuels,
• rapports illustrés
• Les rapports dans lesquels il existe un intérêt public, en particulier pour des raisons historiques,
• pour les films de la Hochschule für Fernsehen und Film et d’institutions publiques ou financées par l’État comparables.

III. l’autorisation des enregistrements photographiques, télévisuels, cinématographiques ou vidéo

1. L’autorisation peut être accordée à des tiers de photographier ou de filmer des objets individuels de la collection qui doivent être spécifiés en détail s’ils s’engagent à remplir les conditions suivantes :

• Indiquez l’emplacement de l’original pour chaque reproduction ;
• d’accorder à la direction des archives ou du musée le droit de reproduire ces enregistrements pour les publications du musée à tout moment et sans compensation ;
• de ne pas céder les droits de reproduction de ces enregistrements à des tiers sans l’autorisation de la direction des archives ou du musée ;
• s’il s’agit d’une reproduction payée, d’en remettre un exemplaire spécimen à la Direction des archives ou des musées, après consultation de la Direction des archives ou des musées ;
• dans le cas de reproductions, de payer à des tiers les droits de reproduction également applicables aux propres enregistrements des archives ou du musée ;
• de ne faire reproduire cet enregistrement qu’avec l’autorisation spéciale de la Direction;
• de verser l’indemnité correspondante dans le cas de reproductions payées ;
• de prendre les photos aux heures déterminées par la

L’utilisation du flash est soumise à autorisation !

2. les redevances suivantes sont perçues pour la délivrance d’une licence :

• Pour photographier

par des photographes professionnels et pour la photographie à des fins commerciales	€ 50,-
par des photographes amateurs lors de l’utilisation d’un trépied	€ 5,-

• Pour les enregistrements de film / vidéo ou de télévision

taux horaire	€ 180,-
plus frais de personnel par personne et par heure	€ 25,-
Supplément nuit à partir de 20:00 (par heure ou partie d’heure)	€ 7,50
Supplément pour les dimanches et jours fériés (par heure ou partie d’heure)	€ 5,-

Dans le cas d’enregistrements cinématographiques/vidéo ou télévisuels particulièrement élaborés (p. ex. enregistrements le soir ou le week-end ; fermeture totale ou partielle de salles pour l’exécution des enregistrements ; travaux préparatoires importants ; enregistrements nécessitant le déplacement d’objets de la collection, etc. Si, malgré un travail préparatoire

intensif, aucun enregistrement n’est effectué, il est possible d’exiger un taux de frais allant jusqu’à 50% des honoraires de base susmentionnés pour les dépenses encourues (frais de fonctionnement, salaires et traitements des employés, etc.).

Pour les paiements à l’étranger (pays sans €) : des frais bancaires de € 6,50 seront prélevés jusqu’à un montant de facture de € 50. Pour un montant de facture supérieur à € 50, – les frais bancaires s’élèvent à € 10,50. Le paiement est effectué à l’avance net.

Ceci est basé sur les règles d’utilisation en vigueur.

Sous réserve de modifications sans préavis.